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Représentations des élus au sein d'organismes extérieurs et EPCI

Représentations des élus au sein d'organismes extérieurs et EPCI


4. ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO) ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES 

Délibération 2020 - 025 Le Conseil municipal élit à l’unanimité en qualité de :

- de Président : • Pierre CHARPENET
- de membres titulaires : • Christophe DELMAS • Virginie ARGILLER • Michel OLIVIER.
- de membres suppléants • Martine VIER • Chantal BREUIL • Daniel RAFFAILLAC



 

organismes  extérieurs 
 
Mission locale de Brive :
-- 
Huguette Wozny

Conseil d’administration de la Banque Alimentaire :
-- 
Huguette Wozny

Centre de loisirs sans hébergement – Saint-Viance Loisirs : 

-- Sonia Pinet.  Cédric Pognot.  Virginie Argiller. Miclel olivier.


Délibération 2020-020 

 

   Délibération 2020-020

         . DESIGNATION DES DELEGUES OU REPRESENTANTS
AU SEIN   DES ORGANISMES EXTERIEURS ET EPCI
 

- ETABLISSEMENT PUBLIC DE COOPERATION INTERCOMMUNALE (EPCI):

 

         Sirtom :

1 délégué titulaire :  Christophe DELMAS

1 délégué suppléant :Huguette WOZNY
 

Commission locale d’évaluation des transferts de charge (CLETC) - CABB :

1 représentant :
 

          SIAV ( au titre de la CAAB)

                 1 délégué titulaire : Joël VANNIEUWENHOVE

      - 1 délégué suppléant : Christophe DELMAS

 

          SIAV (à titre individuel - Natura 2000)


-1 Titulaire  :Joël VANNIEUWENHOVE 

-1 Suppléant  :  Christophe DELMAS


SEBB:

 -2 Titulaires : Martine Vier   Virginie Argiller.

- 1 Supléante: Sonia pinet


Fédération  Départementale d’électrification et d’énergie de la Corrèze (FDEE 19) : 

 

2 délégués titulaires :       Philippe Faurie...Michel Olivier.

2 délégués suppléants :    Daniel Raffaillac.. Bernard Charbonnel.
 

           Pays d’art et d’histoire Vézère et Ardoise :
 

1 délégué titulaire : Martine Vier

1 délégué suppléant :Marine Lapeyre

6. JURY D’ASSISES Tirage au sort de la liste préparatoire 2021       Délibération 2020-021

Conformément aux articles 255 et suivants du Code de procédure pénale et à l’arrêté préfectoral du 30 avril 2020, la Commune de Saint-Viance doit dresser la liste préparatoire des jurés pour l’année 2021 par tirage au sort à partir de la liste électorale générale. Ce tirage au sort désigne un nombre de personnes triple du nombre de jurés figurant dans l’arrêté (1 personne pour Saint-Viance), soit 3 au total. Le Conseil municipal, après avoir effectué le tirage au sort sur la liste électorale : 

- Dresse  la liste préparatoire communale suivante : 

 - Nom de naissance Nom marital ( Prénom(s) ( Date et lieu naissance)       (département ou pays)

Adresse domicile:

MONEGER Claude, Marcel, Raymond, Yves 24/01/1954 Flers (61) 30 route de Brive La Grange 19240

- ARTIGE RAFFAILLAC Bernadette, Elise 07/12/1948 Tulle (19) 5, impasse de Vincent 19240 Saint Viance

FLEURY Cécilie, Sandrine, Elsa 21/10/1967 Paris, 10ème arrondissement (75) 5 rue du Hameau Lartige 19240 Saint Viance

Liste non exhaustive

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